Comment Avoir Un Titre De Sejour En France

Présentation des différents types de titres de séjour

NOUVELLES MODALITÉS ET NOUVEAUX DÉLAIS DE DÉPÔT DES DEMANDES DE TITRES DE SÉJOUR ET LEURS RENOUVELLEMENTS

Certaines demandes de titres de séjour et leurs renouvellements se font désormais intégralement par internet via le téléservice suivant: https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/particuliers/#/

Il s'agit des demandes de titres de séjour suivants :

– Étudiant ;

– Passeport talent ;

– Visiteur ;

– Bénéficiaires de la protection internationale ;

– Membres de famille d'un citoyen de l'UE/EEE/SUISSE ;

– Citoyen de l'UE/EEE/SUISSE salariés, étudiants, non salariés, retraités ou inactifs.

Les demandes de renouvellement de titres de séjour déposées en ligne doivent être faites entre le cent-vingtième jour et le soixantième jour qui précède l'expiration du titre en cours ou du visa long séjour valant titre de séjour (commodity R 431-5 du CESEDA).

Le téléservice signifie que le dépôt des dossiers se fait uniquement en ligne sans déplacement dans les services préfectoraux.

Par ailleurs, d'autres démarches se font désormais également en ligne:

– Demandes de titres de voyage cascade BPI

– Demandes de DCEM

– Demandes de duplicatas de titres de séjour après perte ou vol du titre, ou changement de situation.

Tout étranger qui souhaite s'installer en France doit être autorisé à y séjourner.

Certains titres de séjour peuvent être demandés auprès des autorités consulaires françaises dans le pays d'origine ou de résidence de l'étranger. Southward'il réside en France, l'étranger devra déposer une demande de titre de séjour auprès de la préfecture dont il dépend.

Selon le titre de séjour demandé, les weather à remplir seront différentes; aussi il est important de bien se renseigner avant d'entreprendre les démarches.

Le séjour des ressortissants algériens, tunisiens, marocains et d'Afrique subsaharienne est régi par des conventions bilatérales : certaines dispositions de la loi française ne leur sont donc pas applicables ou s'appliquent dans des atmospheric condition différentes. Pour en savoir plus : voir Les ressortissants d'Afrique (Afrique subsaharienne et Maghreb)

Il existe cinq catégories principales de titres de séjour qui permettent un établissement prolongé en French republic : le visa long séjour valant titre de séjour, la menu de séjour temporaire, la carte de séjour pluriannuelle, la carte du jour de résident et la menu de séjour « retraité ».

Deux autres documents permettent à l'étranger d'être en situation régulière, généralement le temps de l'examen du dossier par l'assistants : il s'agit du récépissé et de 50'autorisation provisoire de séjour.

Dans tous les cas, fifty'étranger ne doit pas représenter une menace à l'ordre public pour obtenir united nations titre de séjour.

→ Le récépissé

La loi du 17 juin 2020 a supprimé toute référence législative à la notion de « récépissé » pour la remplacer par un « document provisoire délivré à l'occasion d'une demande de titre de séjour ». Le pouvoir réglementaire doit, à présent, déterminer les modalités de délivrance de ce document. Dans l'attente de dispositions réglementaires venant préciser le régime applicable à ce nouveau certificate, le régime applicable au récépissé demeure pertinent.

Caractéristiques

Délivré lors du dépôt d'une demande de titre de séjour et lors de son renouvellement, sa durée est variable MAIS elle ne doit pas être inférieure à 1 mois.

La préfecture dispose de iv mois cascade répondre à une demande de titre de séjour, sinon son silence vaut rejet implicite de la demande et un recours peut être exercé.

Exigence du passeport

Aucun passeport ne doit être exigé si l'étranger présente un document attestant de sa nationalité (menu nationale d'identité, testament consulaire). Il le sera cependant cascade la délivrance du titre en revanche sauf circonstances exceptionnelles. Pour le renouvellement du titre de séjour, 50'état civil de 50'étranger due north'aura plus à être vérifié.

Séjour à 50'étranger

Sauf exceptions, un récépissé de première demande délivré par une préfecture française ne permet pas de revenir librement en France une fois que l'on a quitté le territoire.

La circulaire du 21 septembre 2009 précise en effet que les récépissés de première demande de titre de séjour ne permettent pas de revenir librement dans 50'espace Schengen si leur titulaire quitte le territoire français. En cas de situation exceptionnelle, seule la préfecture pourra autoriser le retour en délivrant un visa de retour préfectoral, sinon une demande de visa devra être déposée auprès des ambassades de France à l'étranger.

Les récépissés de demande de renouvellement d'une menu de séjour accompagnés de la carte de séjour périmée permettent à leur titulaire de voyager à l'étranger et de revenir librement dans l'espace Schengen.

Autorisation de travail

Il autorise rarement à travailler, SAUF pour certaines catégories d'étrangers.

Le récépissé de demande de renouvellement d'une bill of fare de séjour autorise son titulaire à travailler, si la première carte de séjour délivrée autorise le travail . Il est renouvelé tant que l'administration n'a pas pris sa décision MAIS ce renouvellement ne signifie pas que la demande sera acceptée.

→ L'autorisation provisoire de séjour (APS)

Caractéristiques

Souvent d'une durée de 6 mois, fifty'autorisation provisoire de séjour (APS) est délivrée à des catégories d'étrangers particuliers et elle n'entraîne pas systématiquement la délivrance d'un titre de séjour.

Elle concerne :

Les étrangers souhaitant effectuer une mission de volontariat en France auprès d'une association reconnue d'utilité publique ou une fondation ;
Les étrangers malades qui ne remplissent pas la status de résidence habituelle d'un an pour l'obtention d'une carte de séjour vie privée et familiale ;
Les parents accompagnants d'enfant malade ;
Les personnes engagées dans united nations parcours de sortie de la prostitution.

Séjour à l'étranger

Les autorisations provisoires de séjour permettent de voyager à l'étranger et de revenir librement sur le territoire de l'espace Schengen.

Autorisation de travail

Fifty'autorisation provisoire de séjour permet à son titulaire de travailler (sauf exceptions)

→ Le visa long séjour valant titre de séjour

Caractéristiques

Le visa long séjour valant titre de séjour permet à son titulaire d'entrer de manière régulière en France. Il est délivré par les autorités consulaires françaises dans le pays d'origine ou de résidence de l'étranger. Pour en savoir plus : voir Le visa long séjour

Pour que l'étranger puisse séjourner régulièrement en France, le visa long séjour devra être validé dans les 3 mois suivant l'arrivée sur le territoire.

Cette démarche due south'effectue à présent exclusivement en ligne, sur le site de l'ANEF.

Le visa long séjour valant titre de séjour ouvre les mêmes droits que la carte de séjour qu'il remplace. Il autorise son titulaire à travailler.

→ La menu de séjour temporaire d'united nations an

Caractéristiques

Elle est généralement valable 1 an et elle peut être renouvelée si les conditions ayant permis sa délivrance sont toujours remplies.

Par exemple, lorsque l'étranger a obtenu united nations titre de séjour par mariage avec united nations ressortissant français, ce mariage doit toujours exister, grâce notamment au maintien de la vie commune, sinon le titre de séjour ne sera pas renouvelé sauf exceptions.

Selon la mention qu'elle porte, la carte de séjour temporaire peut autoriser à travailler en France voire comporter une limitation géographique et professionnelle.

Cette card porte des mentions différentes selon le motif de fifty'installation de l'étranger et, sauf exceptions, le visa long séjour est exigé pour son obtention.

Pour en savoir plus : voir les titres de séjour temporaire

Même si une carte de séjour est délivrée pour une durée déterminée, il est possible qu'elle soit retirée au regard du comportement de l'étranger, notamment s'il constitue une menace pour l'ordre public.

→ La card de séjour pluriannuelle

Le CESEDA prévoit la délivrance au primo-arrivant titulaire d'united nations visa de long séjour, d'une carte de séjour pluriannuelle d'une durée de quatre ans.

Par exceptions :

Les étudiants se voient délivrer une carte du jour dont la durée correspondra à celle du cycle d'études envisagé. Le caractère réel et sérieux du suivi des études sera pris en considération selon des modalités fixées par décret ;
Les conjoints de français, les parents d'un enfant français mineur résidant en French republic, les étrangers séjournant sur le territoire français au titre du droit au respect de la vie privée et familiale ainsi que les étrangers malades se voient délivrer une carte dont la durée de validité sera de 2 ans ;
Les étrangers malades titulaires d'une carte de séjour temporaire peuvent obtenir la délivrance d'une carte pluriannuelle couvrant la durée prévisible des soins ;
La possibilité de délivrer une carte de séjour temporaire d'une durée maximale d'1 an est maintenue pour les visiteurs, les stagiaires, les travailleurs temporaires ainsi que les victimes de traite des êtres humains.

Le titulaire d'une menu de séjour pluriannuelle doit être en mesure de prouver qu'il continue de remplir les atmospheric condition requises pour la délivrance du titre, à l'exception du cas de la perte involontaire d'emploi. A cette fin, l'administration peut procéder à des convocations: si la personne concernée ne défère pas à la convocation ou northward'est pas en mesure de démontrer que les weather condition ayant conduit à la délivrance du titre sont toujours réunies, un retrait de son titre de séjour ou un refus de renouvellement pourront lui être opposé après un examen contradictoire.

Cascade en savoir plus : voir Les cartes de séjour pluriannuelles

→ La carte de résident

Caractéristiques

Elle est valable 10 ans et autorise à travailler.

Elle est renouvelable de plein droit, sauf exceptions.

Il en existe trois types:

La carte de résident ;
La carte de résident « longue durée-UE » ;
La carte de résident permanent.

Pour en savoir plus : voir Les cartes de résident.

→ La card de séjour « retraité »

Caractéristiques

Elle est valable 10 ans, renouvelable.

Elle est délivrée aux étrangers qui ont travaillé en French republic sous couvert d'une carte de résident de 10 ans et qui, aujourd'hui, vivent à l'étranger mais perçoivent une retraite versée par l'État français. Cette bill of fare permet surtout de circuler facilement entre la France et le pays d'origine, sans autoriser un séjour continu en France de plus d'un an. La demande de cette carte peut se faire auprès du Consulat de France à l'étranger.

La loi du 7 mars 2016 sur les droits des étrangers prévoit la délivrance de plein droit d'une menu de résident de 10 ans aux personnes titulaires d'une carte du jour de séjour « retraité » justifiant de sa volonté de s'établir en France et d'y résider à titre master.

Cascade en savoir plus : voir La carte de séjour mention « retraité »

→ Les étrangers dispensés de demander un titre de séjour

Sont concernés :

Les ressortissants des États membres de l'Wedlock européenne, de la Suisse et de l'Espace économique européen ;
Les membres des missions diplomatiques et consulaires ainsi que leur famille (conjoints, ascendants, enfants mineurs et enfants majeurs non mariés vivant sous leur toit) ;
Les étrangers titulaires d'un visa portant la mention « dispense temporaire de carte de séjour », d'une durée de validité incorporate entre trois et half-dozen mois tels que les étudiants venant cascade une germination courte, les stagiaires professionnels ou les cadres détachés en France ;
Les étrangers titulaires d'un visa portant la mention « vacances-travail » ;
Les étrangers titulaires d'united nations visa long séjour valant titre de séjour.

→ La appointment du dépôt de la demande de titre de séjour

Si l'étranger est majeur

Les étrangers arrivés en French republic avec un visa long séjour avec une mention « carte du jour à solliciter à l'arrivée en France » devront déposer une demande de titre de séjour auprès de la préfecture dans les 2 mois qui suivent leur arrivée.

Les étrangers arrivés en France avec une carte de résident « longue durée – UE » délivrée par un autre État de l'Matrimony européenne devront déposer une demande de titre de séjour dans les 3 mois suivant leur arrivée en France.

La carte de séjour passeport talent doit être demandée auprès des autorités consulaires françaises à fifty'étranger cascade un séjour d'une durée supérieure à un an.

Si l'étranger est mineur

Il dépose sa demande avant ses nineteen ans s'il peut prétendre de plein droit à une carte de séjour temporaire ou à une carte de résident.
Sinon, ce délai est réduit à 2 mois après sa majorité.

Si l'étranger dépose notamment sa demande de titre de séjour après l'expiration de son visa, southward'il est entré irrégulièrement sur le territoire français ou si, lorsqu'il est âgé de plus de 18 ans, il north'a pas été muni d'une carte de séjour dans les délais réglementaires, en cas d'acceptation de sa demande de titre de séjour, un visa de régularisation de 340 euros au total devra être payé. 50 euros doivent être payés au moment du dépôt du dossier et ils ne sont pas remboursés si la demande est refusée. Pour en savoir plus, consulter la circulaire du 31 décembre 2012 relative aux taxes liées à l'clearing.

→ Le lieu du dépôt de la demande

Le demandeur doit se présenter en personne à la préfecture. Certaines demandes de titres de séjour se font désormais en ligne sur le site de l'ANEF.

Les modalités de dépôt des dossiers diffèrent selon les préfectures.

Cascade les étudiants

Le dépôt de dossier peut se faire auprès des établissements d'enseignement ayant souscrit une convention avec 50'État
français.

Pour les étrangers qui sollicitent la délivrance d'une card de séjour retraité ou « passeport talent »

La demande peut être déposée auprès du Consulat de France dans le pays d'origine. La délivrance ou le renouvellement du titre de séjour est subordonné à la collecte des empreintes digitales du demandeur et des photos d'identité seront demandées cascade l'instruction du dossier.

→ Le paiement de la taxe de séjour et les exonérations possibles

Si le titre de séjour est accordé, une taxe doit être versée mais des exonérations sont possibles.

Pour le visa long séjour valant titre de séjour

Lors de la validation du visa long séjour, l'étranger devra due south'acquitter de la taxe de séjour correspondant à son titre de séjour.

Pour une carte de séjour

Pour une autorisation provisoire de séjour

L'autorisation provisoire de séjour est gratuite.

Si l'étranger dépose notamment sa demande de titre de séjour après l'expiration de son visa, s'il est entré irrégulièrement sur le territoire français ou si, lorsqu'il est âgé de plus de 18 ans, il n'a pas été muni d'une bill of fare de séjour dans les délais réglementaires, en cas d'acceptation de sa demande de titre de séjour, united nations visa de régularisation de 200 euros au total devra être payé . 50 euros doivent être payés au moment du dépôt du dossier et ils ne sont pas remboursés si la demande est refusée.

L'étranger doit généralement se soumettre à une visite médicale effectuée dans les locaux de l'OFII et il lui sera proposé de signer un contrat d'intégration républicaine.

→ Le contrat d'intégration républicaine

Afin de favoriser une meilleure intégration des étrangers venant s'installer en France, united nations contrat d'intégration républicaine a été élaboré, dans lequel sont formalisés les engagements réciproques entre l'État et fifty'étranger nouvellement arrivé ou dont la situation authoritative a été régularisée.

La signature du contrat d'intégration républicaine (CIR) s'inscrit dans un parcours d'intégration d'une durée de five ans.

Le CIR est conclu pour une durée d'un an. Cette durée peut être prolongée d'un an par le préfet sur proposition de l'OFII si les formations suivies sont en encore en cours.

L'objectif et le contenu du contrat d'intégration républicaine :

Le CIR comporte les engagements :

De l'État à fournir à tout nouvel étranger arrivant en situation régulière et, en fonction de ses besoins, différentes prestations gratuites : formations linguistiques, civique, sur la vie en French republic et les services publiques, suivi et accompagnement vers le service public de fifty'emploi, entretien avec un travailleur social en vue d'un accompagnement adapté aux besoins du migrant etc.
Du nouvel arrivant à respecter la Constitution, les lois, les règlements de la République et les valeurs fondamentales de la société française, à suivre des formations faisant partie du parcours personnalisé d'intégration républicaine afin de favoriser son autonomie et son insertion dans la société française.

Si son niveau de connaissance du français est inférieur au niveau A1, l'étranger devra suivre une formation linguistique, prise en accuse financièrement par fifty'État lorsqu'il arrivera en France. L'étranger devra également obligatoirement suivre une formation « civique » qui se compose de deux modules de 6 heures.

L'article Fifty 433-four du CESEDA prévoit que pour obtenir la délivrance d'une première bill of fare de séjour pluriannuelle, l'étranger devra justifier «de son assiduité, sous réserve de circonstances exceptionnelles, et du sérieux de sa participation aux formations prescrites par l'Etat dans le core du contrat d'intégration républicaine conclu en application de fifty'article L. 413-2 et n'a pas manifesté de rejet des valeurs essentielles de la société française et de la République ».

De même, la délivrance de la carte de résident est subordonnée au respect du CIR.

Le préfet peut également tenir compte du respect ou non du CIR au moment de la demande de renouvellement du titre de séjour, que le CIR soit en cours ou qu'il soit terminé. Fifty'appréciation du respect de ce contrat interviendra donc au plus tard lors du premier renouvellement du titre de séjour après la fin de l'exécution du CIR.

Le non respect des modalités de ce contrat peut entraîner le refus du renouvellement du titre de séjour.

Il est donc très of import de se rendre aux convocations de 50'OFII pour les journées de formation car les attestations qui seront remises à la fin de ces journées établiront que 50'étranger a bien rempli cette obligation.

Cascade en savoir plus : voir le site de 50'OFII

→ Le renouvellement du titre de séjour

Les demandes de renouvellement de titres de séjour déposées aux guichets des préfectures, doivent généralement être déposées ii mois avant la date d'expiration des titres.

Pour les demandes déposées en ligne sur le site de l'ANEF, les demandes de renouvellement doivent être faites entre le cent-vingtième jour et le soixantième jour qui précède fifty'expiration du titre en cours ou du visa long séjour valant titre de séjour (commodity R 431-five du CESEDA).

Si l'étranger dépose sa demande de renouvellement après 50'expiration de son titre de séjour ou s'il ne présente pas le dernier titre de séjour qu'il détenait, il devra régler une taxe correspondant au montant de la taxe de renouvellement majorée.

Pour le renouvellement des cartes de séjour, une taxe dont le montant varie de 25 à 225 euros doit être versée, mais selon le titre de séjour, ce montant peut être différent et des exonérations sont prévues.

Dates de validité

La circulaire du 25 juin 2013 précise les modalités de renouvellement des cartes de séjour et la détermination de la date de début de validité du nouveau titre de séjour à retenir par l'autorité préfectorale.

La date du début de validité du nouveau titre sera en référence à la engagement de la décision de délivrance de la nouvelle carte.

Si celle-ci est antérieure à la engagement d'expiration du titre précédent, la appointment de début de validité de la nouvelle menu doit être fixée au lendemain de la date d'expiration du titre actuel.